Biosécurité

La biosécurité représente l’ensemble des principes, des technologies et des pratiques liés au confinement mis en œuvre pour prévenir l’exposition involontaire à des matières infectieuses et à des toxines, ou leur libération accidentelle.

Le programme de biosécurité comporte, entre autres, les éléments suivants :

Gestion des risques biologiques

L’Université du Québec à Montréal (UQAM) reconnaît qu’elle a la responsabilité de veiller à ce que l’utilisation de matériaux et d’organismes comportant des risques biologiques se fasse en conformité aux règles édictées par les organismes compétents et de manière à protéger la santé des utilisatrices, utilisateurs. Sont concernés par ces dispositions les professeures et professeurs responsables de laboratoires, le personnel de laboratoire, les stagiaires postdoctoraux et les étudiantes, étudiants travaillant sous leur direction dans le cadre ou non de leurs projets de mémoires ou de thèses ou de travaux de premier cycle.

L’UQAM s’est dotée en 1990 d’une politique sur la santé, la sécurité et l’environnement au travail  donnant lieu notamment à la création de son Comité institutionnel des risques biologiques (CIRB).

Le Service de la prévention et de la sécurité met à la disposition des utilisatrices, utilisateurs de matériaux et d’organismes comportant des risques biologiques un manuel de biosécurité qui se veut un outil permettant d’assurer la gestion du programme de biosécurité de l’UQAM (sécurité biologique des laboratoires, formation, documentation). Il présente également une classification des matériaux et organismes comportant des risques biologiques, les niveaux de confinement ainsi que les bonnes pratiques.

Les matériaux et organismes comportant des risques biologiques comprennent notamment des bactéries vivantes, virus, tissus et liquides, lignées cellulaires d’origine humaine ou animale, parasites, champignons, matériel génétique (dépendamment de la source d’ADN, de la nocivité du système vecteur-hôte), prions, mycètes, toxines, ainsi que tout autre matériel potentiellement contaminé par un agent pathogène.

Les laboratoires où sont manipulés le matériel et organisme comportant un risque biologique sont tenus de rencontrer les exigences prescrites par les normes applicables à leur niveau de confinement et sont l’objet d’une surveillance par le service de la prévention et de la sécurité (gestion des matières dangereuses) conjointement avec le Comité institutionnel des risques biologiques (CIRB).

Pour plus d’information sur le programme de biosécurité, consultez le manuel de biosécurité.

Comité institutionnel des risques biologiques (CIRB)

Recherches pouvant impliquer des risques biologiques

Les professeures, professeurs qui utilisent dans le cadre de leurs activités de recherche du matériel génétique, des agents microbiologiques ou des composantes pouvant en contenir doivent, avant de débuter, obtenir l’approbation du Comité institutionnel des risques biologiques de l’UQAM (CIRB).

Le CIRB a pour mandat de s’assurer que l’utilisation de ces matières soit sécuritaire pour la santé des chercheurs, des étudiants et du personnel de même que pour l’environnement.

Composition du comité

  • Deux professeures, professeurs utilisant ou ayant déjà utilisé du matériel et organisme comportant des risques biologiques à des fins de recherche ou d’enseignement;
  • Une employée, un employé utilisant ou ayant déjà utilisé du matériel et organisme comportant des risques biologiques dans le cadre de son travail;
  • Deux personnes reconnues comme spécialistes et qui ne sont pas à l’emploi de l’université ;
  • Une représentante, un représentant du Service de la recherche et de la création (SRC);
  • Une représentante, un représentant du Service des immeubles et de l’équipement (SIE);
  • La directrice, le directeur du SPS et l’agente, l’agent de biosécurité  sont membres d’office du comité.

Pour plus de renseignements sur la composition de ces membres et les dates des prochaines rencontres, consulter le lien CIRB.

Procédures et formulaire de demande d’approbation

La recherche ou le plan de cours comportant des risques biologiques doit, avant de débuter, être approuvé par le CIRB. Il est de la responsabilité de la. du responsable de la recherche ou du cours de veiller au dépôt, dans les délais, de son formulaire d’évaluation des procédures d’utilisation de matériaux et d’organismes comportant des risques biologiques en enseignement et en recherche dûment complété.

Le formulaire doit être transmis par courriel au responsable de la biosécurité.

Classification des laboratoires et affichage

Classification des laboratoires

L’Agence de la santé publique du Canada classe les laboratoires en fonction du risque qu’ils présentent pour la santé. Les trois groupes de risque présents à l’UQAM sont :

Groupe de risque 1 : Risque faible pour la personne, faible pour la collectivité. Les agents biologiques utilisés dans ces locaux sont peu susceptibles d’infecter une personne saine.

Groupe de risque 2 : Risque modéré pour la personne, faible pour la collectivité.  Agent pathogène susceptible de provoquer une maladie humaine ou animale, mais qui constitue rarement à priori un danger grave. L’exposition provoque rarement une infection grave.  Toutefois, des thérapies efficaces sont disponibles et le risque de propagation est faible.

Groupe de risque 3 : Risque élevé pour la personne, faible pour la collectivité.  Agent pathogène provoquant généralement une maladie humaine grave ou ayant de lourdes conséquences économiques, mais qui se transmet rarement par simple contact de personne à personne et qui cause rarement des maladies ne pouvant être traitées par des agents antimicrobiens ou antiparasitaires.

Niveau de confinement et affichages

Les niveaux de confinement font référence aux pratiques de confinement physique et aux pratiques opérationnelles minimales requises pour manipuler des matières infectieuses ou des toxines en toute sécurité dans les laboratoires. Le niveau de confinement concorde normalement avec le groupe de risque de l’agent pathogène, mais il existe des exceptions.

À l’UQAM, les laboratoires de niveau de confinement 2 et 3 (NC2, NC3) sont identifiés par cette affiche indiquant le nom du responsable et le numéro de téléphone à composer en cas d’urgence.

Importation et exportation d’agents pathogènes

Importation d’agents pathogènes humains et animaux terrestres

L’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) est responsable des permis d’importation pour les agents pathogènes humains et toxines ainsi que les agents zoopathogènes terrestres.

Depuis mars 2016, l’UQAM détient un permis institutionnel en vertu de la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines émis par l’ASPC. Ce permis nous autorise à posséder, manipuler, utiliser, entreposer, transférer, importer, exporter et éliminer les agents pathogènes humains et toxines du groupe de risque 2. Nous détenons aussi un permis pour certains agents biologiques de groupe de risque 3.

Seul l’agent de la sécurité biologique (ASB) de l’UQAM est autorisé à utiliser le permis de l’Université pour acquérir ou transférer des agents biologiques règlementés. Avant de procéder au transfert, à l’importation ou l’exportation d’un tel matériel biologique, vous devez en informer au préalable l’ASB et compléter le formulaire suivant:

Formulaire de transfert de matériel biologique

Quant à elle, l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) règlemente les agents pathogènes animaux et végétaux. L’ACIA demeure responsable des permis d’importation suivants:

  • Pour les animaux : demande de permis
  • Les agents pathogènes de végétaux et les phytoravageurs : demande de permis
  • Les animaux aquatiques : demande de permis
  • Agents pathogènes responsable de maladies animales exotiques et de maladies animales émergentes : demande de permis
  • Les produits ainsi que les sous-produits d’origines animale, les tissus, le sérum et le sang qui sont infectés par des agents zoopathogènes : demande de permis

Le demandeur de permis d’importation devrait, au préalable, faire une demande de vérification de la conformité

Exportation d’agents pathogènes – ministère des Affaires mondiales Canada

Le Canada a signé la Convention sur les armes biologiques et toxines, convention internationale datant de 1972.

Pour plus de renseignements, consultez le site internet du ministère des Affaires mondiales Canada.